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Marques déposées par mademoiselle Caroline CASTETS
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FACELLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACELLIA
Mlle Caroline CASTETS
M. Serge DUMONTEIL

Numéro de dépôt :
4010126
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2023
FACELLIA de Caroline CASTETS

Présentation de la marque FACELLIA

Déposée par voie électronique le 5 juin 2013 par mademoiselle Caroline CASTETS et monsieur Serge DUMONTEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont mademoiselle Caroline CASTETS domicilié(e) 34 Bd Voltaire - 94210 - LA VARENNE - France et monsieur Serge DUMONTEIL domicilié(e) 10 rue Victor Fort - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT LYON AVOCATS, Mme. Albane LAFANECHERE domicilié(e) 139 rue Vendome - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque FACELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 25 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACELLIA est expirée depuis le 5 juin 2023.

Caroline CASTETS a également déposé les autres marques suivantes : FACELLIA , FACEL VEGA , My Dear Ally


Mlle Caroline CASTETS - 34 Bd Voltaire - 94210 - LA VARENNE - France

M. Serge DUMONTEIL - 10 rue Victor Fort - 69004 - LYON - France


COLBERT LYON AVOCATS, Mme. Albane LAFANECHERE - 139 rue Vendome - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 24 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609527 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 1 août 2017 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°705486 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Fauteuils ; sièges ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).